On ne vous apprend plus que le cannabis, c’est un boom et une croissance exceptionnelle en tous points. Que ce soit là où c’est légal et même là où c’est encore illégal. Pro ou pas pro, légal ou illégal, c’est important de comprendre le monde de l’expédition, ses tenants et ses aboutissants. Encore plus avec les produits à base de cannabis.
Dans cet article
Europe
C’est la confusion. L’Europe n’a pas une loi imposée à tous les pays. En France et dans d’autres pays d’Europe, la loi dit 0.3% de THC. Mais en Italie c’est 0.5 ou 0.6%, en République Tchèque 1% (comme en Suisse) et avec les légalisations qui fleurissent de partout, c’est un vrai bordel.
Évidemment, si vous avez un business à protéger, il vaut mieux être carré et respecter les lois au jour le jour.. !
En France, la vente de fleurs et feuilles de cannabis est interdite, sauf pour les produits à base de CBD contenant moins de 0,3% de THC. Les produits dérivés du cannabis (huiles, graines, etc.) peuvent être expédiés légalement si leur teneur en THC est inférieure à 0,3%.
Attention, les transporteurs doivent respecter les réglementations nationales et internationales en vigueur. Et tous ne les respectent pas de la même manière…
Réglementations internationales (Suisse, Angleterre, Chine…)
Bien que la Suisse fasse partie de l’Europe « économique » sur certains aspects, un envoi en Suisse, c’est pas comme un envoi en Allemagne ou en Espagne. C’est plus comme un envoi en Chine ou au Royaume-Uni.
Autre exemple, le Portugal, bien que les drogues y soient décriminalisées, n’accepte pas le libre transit ce celles-ci ni leur trafic. Logique, vous allez me dire, mais on préfère prévenir. On peut faire le rapprochement avec la République Tchèque qui a sa loi fixée sur les 1% du THC ou encore avec l’Allemagne qui prévoit une légalisation récréative au 1er Avril 2024.
C’est le bordel encore une fois. Car même au sein de l’Europe, chaque pays a ses propres lois et l’Europe doit encore se positionner pour réguler et fédérer le milieu. Si elle y vient un jour. On peut faire facilement le rapprochement avec le libre échange et la crise actuelle de l’agriculture…
Envoi commercial
L’expédition internationale, c’est pas simple. Vous vous confrontez aux lois du pays de départ et du pays d’arrivée. Et du pays de transit si votre envoi y passe. L’expédition de produits cannabis, c’est donc complexe et soumis à plein de restrictions.
Donc, vérifiez les réglementations du pays d’origine et du pays de destination. Et choisissez bien votre transporteur et la catégorie de votre envoi.
De manière générale, pour la Suisse comme ailleurs, pour être en bonne et due forme, il faut remplir des déclarations « CN23« , c’est la déclaration de douane classique. En général, celle-ci doit être éditée x5, avec deux exemplaires dans le paquet, et 3 dans une pochette à l’extérieur. Vos guichetiers sont censés être au courant.
Attention, vous pouvez faire un envoi d’échantillons gratuits via votre entreprise, ça sera un envoi commercial sans valeur.
Mais vous pouvez faire un envoi non commercial de « cadeaux » hors entreprise aussi.
Non-déclaré ou « Illégal »
Si votre envoi n’est pas commercial, en général la lettre internationale ou le colis international (avec ou sans suivi) passent plutôt bien. Encore faut-il sauter l’étape du guichet et pouvoir déposer ça direct à l’envoi, ou alors de tomber sur un postier pas trop regardant.
Procédures d’expédition de produits cannabis
Emballages
Légal ou pas légal, pro ou pas pro, les produits à base de cannabis doivent être emballés de manière sécurisée et idéalement scellée. Notamment au niveau des odeurs, voire des visuels ou des textes des produits et de l’envoi. Avant que des lois européennes ou internationales fédèrent les choses, pensez que c’est de la marchandise sensible au même titre que d’autres drogues, de l’alcool ou du tabac.
C’est clair que si vous êtes en règle et avez l’habitude d’envoyer partout dans le monde sans problème, vous n’êtes clairement pas obligés d’en faire autant. Chez Testeur de CBD, on reçoit la majeure partie des envois (même en Suisse !), mais certaines grosses entreprises ont clairement plus l’habitude et les formes que d’autres.
Étiquetage et documentation
Cela pourra paraître futile de le dire pour certains, mais étiquetez correctement vos envois. Si vous faites une déclaration, faites le bon choix de formulaire/type d’envoi. Et remplissez correctement ce qui s’en suit.
Selon l’envoi, le type d’envoi, la marchandise envoyée, des documents spécifiques peuvent être nécessaires pour l’expédition. Analyses, licences, déclaration en douane…
Retour d’expériences
C’est sûr que, même en connaissant tous les tenants et les aboutissants, le milieu de l’expédition manque de clarté.
On nous envoie, en France, comme en Suisse ou au Portugal, les colis et les enveloppes de maintes façons. Avec ou sans déclaration en douane, envoi commercial, envoi non-commercial, envoi de marchandises agricoles, envoi de fleurs/plantes à infuser, envoi d’échantillons gratuits, envoi de cadeaux, suivi, sans suivi…
Tout n’a pas la chance d’arriver à bon port, mais tout de même, les mailles des filets des douanes et des contrôles de l’expédition laissent passer pas mal de chose. De plus, depuis deux ans la fluidité des envois a été améliorée. Alors qu’avant les colis ne passaient pas la frontière (Suisse).
Conclusion expédition de produits cannabis
La formule idéale ? Il n’y en a pas. Il faut conscientiser l’envoi.
Vous devez savoir ce que vous envoyez, à qui et où vous l’envoyez, et quelle entité effectue l’envoi (vous-même ou votre société). Et en sachant tout ça, vous pourrez savoir et décider de comment vous allez l’envoyer.
En soi, seules les vraies erreurs sont punitives. Exemple : en général les seuls colis qui « repartent » sans passer les douanes sont des envois « mal étiquetés » ou erronés. La dernière fois, une entreprise a tout effectué comme pour un envoi commercial, mais n’a pas fait la déclaration correspondante. L’envoi a été interprété comme « hors cases » et est reparti à l’expéditeur sans même être contrôlé.
Définissez la nature de l’envoi, qui l’envoie, qui le reçoit, et adaptez le dit-envoi !
